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Acquisition de la nationalité


Les documents de la Revue Européenne des Migrations Internationales se rapportant au mot ou à l'expression "Acquisition de la nationalité" :


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publié en ligne le 12 septembre 2006
Etrangers et français par acquisition, une lente diversification sociale (1982-1990)
Par   Michelle Guillon
Volume 12 (1996)  -   Numéro 2   [ résumé ]

Deux décennies de crise ont entraîné de profondes transformations dans les structures sociales de la population active en France. Nous nous sommes attachés ici, à partir de l'analyse des données socioprofessionnelles aux recensements de 1982 et 1990 (les premiers à utiliser la nouvelle nomenclature), à comprendre le rôle et la place des populations construites par l'immigration dans cette évolution. L'écart des structures sociales des actifs d'origine étrangère avec les Français de naissance reste très important. Pourtant, malgré la situation économique, une atténuation de l'homogénéité sociale de la population d'origine étrangère se dessine....
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publié en ligne le 11 septembre 2006
Les Français par mariage et leurs conjoints.
Par   Gérard Neyrand et Marine M'Sili
Volume 11 (1995)  -   Numéro 3   [ résumé ]

Après une brève présentation de l'histoire du droit de la nationalité concernant les conjoints étrangers des couples bi-nationaux, les auteurs analysent les nouvelles condi-tions introduites par la réforme de 1993. Ils s'attachent ensuite à décrire la situation de ces Français par mariage et de leurs conjoints. La prépondérance ancienne de certains flux migratoires (Europe du sud) est remise en cause par l'importance accrue du Maghreb, mais aussi du reste de l'Afrique et de l'Asie du sud-est. La diversité des facteurs influant sur les demandes d'acquisition est ainsi mise en valeur, qu'ils soient économiques, juridiques ou sociaux (les effets de la...
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publié en ligne le 14 mars 2005
Les changements de nationalité des étrangers en Suisse
Par   Philippe Wanner
Volume 14 (1998)  -   Numéro 3   [ résumé ]
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publié en ligne le 4 novembre 2004
Les obstacles à la citoyenneté : immigration et naturalisation en République Fédérale d'Allemagne
Par   Jürgen Fijalkowski
Volume 5 (1989)  -   Numéro 1   [ résumé ]

Le nombre et la concentration d'étrangers en RFA amènent à l'émergence de nouvelles " minorités ethniques ". L'article met l'accent sur les obstacles présentés par la loi allemande à l'acquisition de la citoyenneté par les étrangers, même ceux qui sont installés depuis plus de dix ans. Toute acquisition de la nationalité passe par la naturalisation, soumise à la libre décision du gouvernement et elle n'est accordée que si le candidat remplit des conditions d'intégration économique, sociale et culturelle. Cette dernière exigence renvoie à la conception historique du peuple allemand, comme communauté ethno-culturelle. L'auteur...
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publié en ligne le 4 novembre 2004
La nation, les droits de la nationalité et l'Europe
Par   Dominique Schnapper
Volume 5 (1989)  -   Numéro 1   [ résumé ]

L'opposition entre le droit "ouvert" de la nationalité en France et le droit "fermé" de la R.F.A. s'explique par une histoire politique et démographique différente, liée à une conception d'abord politique (en France) ou d'abord organique (en Allemagne) de la nation. Les traits spécifiques du droit en Grande-Bretagne tiennent à l'héritage de l'empire. Mais dans tous les pays européens, le droit de la nationalité, hérité du passé, n'est-il pas en train de devenir secondaire ? Le véritable problème n'est-il pas de donner aux populations étrangères ou d'origine étrangère, durablement installées dans les pays...
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publié en ligne le 25 octobre 2004
Les Français par acquisition : dossier documentaire
Par   Michelle Guillon
Volume 4 (1988)  -   Numéro 3   [ résumé ]
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publié en ligne le 22 octobre 2004
Attribution, acquisition et perte de la nationalité française : un bilan 1973-1986
Par   André Lebon
Volume 3 (1987)  -   Numéro 1-2   [ résumé ]

Chaque année, des étrangers et des enfants nés d'étrangers acquièrent ou se voient attribuer la nationalité française ; chaque année aussi, des Français demandent à devenir ou à redevenir étrangers. Combien et comment ? A ces questions qui font actuellement l'objet d'un vaste débat national, le présent document essaie d'apporter des réponses techniques, de nature quantitative, et des données statistiques inédites. On met systématiquement en regard du libellé des articles du Code de la nationalité française entraînant l'attribution, l'acquisition et la perte de cette nationalité, les flux d'individus qu'ils génèrent. Les...
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